Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCHOIS
COCHOIS Marc

Numéro de dépôt :
1722804
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque COCHOIS

Déposée le 9 juillet 1991 par COCHOIS Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COCHOIS Marc, domicilié(e) Quartier les Marelles, 26300 ROCHEFORT SAMSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque COCHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCHOIS est expirée depuis le 9 juillet 2001.

COCHOIS Marc a également déposé les autres marques suivantes : EUROKAYAKS


COCHOIS Marc - Quartier les Marelles, 26300 ROCHEFORT SAMSON - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;dispositifs de mise à l'eau des embarcations, bateaux, canots, chaloupes, canoes, kayaks, skisurfs, rafts, hydros, avirons, pagaies, rames de bateaux, dosserets de kayak, nez de kayak, sièges de kayak, réserves de flottabilité pour embarcations.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; appareils de gymnastique, haltères, palmes pour nageurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].